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Aliments et boissons et services connexes

La plupart des produits alimentaires de base ne sont déjà pas assujettis à la TPS/TVH.

De plus, ces aliments et boissons sont admissibles au congé temporaire de la TPS/TVH :

• Repas au restaurant, que ce soit en salle à manger, à emporter ou livrés (y compris les repas dans les cafés, les pubs, les camions-restaurants et d’autres établissements de restauration)
• Aliments préparés, y compris les sandwichs, les salades, les plateaux de légumes ou de fromages et les repas préparés à l’avance
• Collations, y compris les croustilles, les bonbons, les produits de boulangerie, les collations à base de fruits et barres tendres
• Boissons non alcoolisées, comme le café, le thé, les boissons gazeuses, les jus et les boissons fouettées
• Bière et liqueur et de malt
• Vin, cidre et saké (y compris s’ils sont fortifiés) contenant 22,9 % ou moins d’alcool éthylique absolu par volume
• Panachés à base de spiritueux et boissons alcoolisées prémélangées contenant 7 % ou moins d’alcool éthylique absolu par volume
• Repas vendus dans le cadre d’un service de traiteur, y compris les frais de traiteur pour fournir, préparer ou servir des aliments et des boissons admissibles

Ces articles ne sont pas admissibles :

Autres articles qui ne sont pas admissibles à titre d’aliments ou de boissons destinés à la consommation humaine (par exemple, les aliments pour animaux de compagnie)

Aliments ou boissons vendus à partir d’un distributeur automatique

Boissons alcoolisées contenant plus de 7 % d’alcool (autres que la bière, la liqueur de malt, le vin, le cidre et le saké)

Suppléments alimentaires